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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. METAIRIE
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CUVEE DES ROCAILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES ROCAILLES
L. METAIRIE S.A.

Numéro de dépôt :
1204584
Date de dépôt :
13/05/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/05/2002

Présentation de la marque CUVEE DES ROCAILLES

Déposée le 13 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) L. METAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CUVEE DES ROCAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. METAIRIE domicilié(e) SAINT JEAN D'ARDIERES, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2003941) - France.

La marque CUVEE DES ROCAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES ROCAILLES est expirée depuis le 13 mai 2002.

L. METAIRIE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'ARDIERES , chevalier du roc , Terre du Soleil , FLEUR DE CHEVALIER , CUVEE DE LA GRAVIERE , METAIRIE PRESTIGE , GASTON BOURDIN , CHEVALIER DE METAIRIE , CUVEE L. METAIRIE , L METAIRIE LES VINS DE VOTRE CAVE


L. METAIRIE S.A. - SAINT JEAN D'ARDIERES, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2003941) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1992 n°2003941 - Publication au BOPI 1992-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Des VINS.